Publié le 08/10/2026, écrit par Mairie d'Escaudain

Délibération n°01/07/2026 à 26/07/2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 septembre 2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 septembre 2026 - publié le 08/10/2026, écrit par Mairie d'Escaudain

Fichier comprenant 2 pages, Conseil Municipal du 29/09/2026

Téléchargement

Taille : 169.3 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Oct. 2026

01°) Adoption du procès-verbal de la réunion du 23 juin 2026

02°) Installation de Madame GUIOT Christelle, Conseillère Municipale

03°) Constitution des commissions municipales - Modification

04°) Budget 2026 – Décision modificative n°1

05°) Personnel communal – Modification du tableau des emplois permanents

06°) Recensement de la population 2027 – Dispositions générales, création de postes et rémunération des agents recenseurs

07°) Personnel Communal – Action Sociale - Attribution d’une carte cadeau au personnel communal à l'occasion des fêtes de Noël - Mise en conformité règlementaire des conditions d’attribution

08°) Personnel Communal – Action Sociale - Attribution d’une carte culture au personnel communal - Mise en conformité règlementaire des conditions d’attribution

09°) Vente de la parcelle cadastrée section AL n°504 située rue Camille Desmoulins à Monsieur Antonio FRAMMOLINI

10°) Désignation des représentants de la Commune à l’agence iNord

11°) Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)

12°) Bail précaire de location du logement sis, 67 rue Danton

13°) Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville –Installation d’une protection de la zone de lancer de poids au complexe sportif municipal Francis Chevalier

14°) Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville –Acquisition d’illuminations de Noël pour la Place Gambetta

15°) Approbation de la convention de servitudes pour les ouvrages aériens (C06) sur une parcelle publique – Parcelle cadastrée section ZD n° 176 rue Taffin à passer avec ENEDIS

16°) Approbation de la convention de servitudes pour les ouvrages souterrains sur des parcelles publiques – Parcelles cadastrées section BD n°s 875, 876, 888, 901, 912 rues Ambroise Croizat, de Ruhla (lieu-dit chemin de mastaing) à passer avec ENEDIS

17°) Régularisation et autorisation de signature de la Convention d’objectifs et de financement « Pilotage du projet de territoire – Chargé de coopération CTG » au titre de l’exercice 2025

18°) Concession d’Aménagement de la Résidence du Collège – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2025

19°) Centre Culturel Charles De Gaulle – Modification du règlement intérieur

20°) Ecole municipale de danse – Instauration d’un règlement intérieur

21°) Ecole municipale de musique – Modification du règlement intérieur

22°) Approbation de la convention de mise à disposition des salles de sports « Didier Pironi » et « Salvador Allende » au profit du Collège Félicien Joly

23°) Subvention à l’association Nord Escaudain

24°) Subventions aux associations locales et régionales (1) – Année 2026

25°) Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation

26°) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations

 

Retour à la liste Retour à la liste