Date de la prochaine réunion : Mardi 29 Septembre 2026 - 18h - Salle du Conseil Municipal
Conseil municipal
Ordre du jour :
01°) Adoption du procès-verbal de la réunion du 23 juin 2026
02°) Installation de Madame GUIOT Christelle, Conseillère Municipale
03°) Constitution des commissions municipales - Modification
04°) Budget 2026 – Décision modificative n°1
05°) Personnel communal – Modification du tableau des emplois permanents
06°) Recensement de la population 2027 – Dispositions générales, création de postes et rémunération des agents recenseurs
07°) Personnel Communal – Action Sociale - Attribution d’une carte cadeau au personnel communal à l'occasion des fêtes de Noël - Mise en conformité règlementaire des conditions d’attribution
08°) Personnel Communal – Action Sociale - Attribution d’une carte culture au personnel communal - Mise en conformité règlementaire des conditions d’attribution
09°) Vente de la parcelle cadastrée section AL n°504 située rue Camille Desmoulins à Monsieur Antonio FRAMMOLINI
10°) Désignation des représentants de la Commune à l’agence iNord
11°) Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
12°) Bail précaire de location du logement sis, 67 rue Danton
13°) Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville –Installation d’une protection de la zone de lancer de poids au complexe sportif municipal Francis Chevalier
14°) Approbation de la convention de servitudes pour les ouvrages aériens (C06) sur une parcelle publique – Parcelle cadastrée section ZD n° 176 rue Taffin à passer avec ENEDIS
15°) Approbation de la convention de servitudes pour les ouvrages souterrains sur des parcelles publiques – Parcelles cadastrées section BD n°s 875, 876, 888, 901, 912 rues Ambroise Croizat, de Ruhla (lieu-dit chemin de mastaing) à passer avec ENEDIS
16°) Régularisation et autorisation de signature de la Convention d’objectifs et de financement « Pilotage du projet de territoire – Chargé de coopération CTG » au titre de l’exercice 2025
17°) Concession d’Aménagement de la Résidence du Collège – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2025
18°) Centre Culturel Charles De Gaulle – Modification du règlement intérieur
19°) Ecole municipale de danse – Instauration d’un règlement intérieur
20°) Ecole municipale de musique – Modification du règlement intérieur
21°) Approbation de la convention de mise à disposition des salles de sports « Didier Pironi » et « Salvador Allende » au profit du Collège Félicien Joly
22°) Subvention à l’association Nord Escaudain
23°) Subventions aux associations locales et régionales (1) – Année 2026
24°) Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation
25°) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations
26°) Informations et questions diverse : arrêté plan communal de sauvegarde