Publié le 03/07/2025, écrit par la Mairie d'Escaudain

Délibérations n°01/04/2025 à 21/04/2025

Ordre du jour du CM DU 24 Juin 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 Juin 2025 - publié le 03/07/2025, écrit par Mairie d'Escaudain

Fichier comprenant 2 pages, Conseil Municipal du 24 juin 2025

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Taille: 112.02 Ko Extension: pdf Publié le 03 Juil. 2025

1°) Adoption du procès-verbal de la réunion du 8 Avril 2025

2°) Détermination du nombre d’Adjoints au Maire

3°) Election d’un nouvel Adjoint au Maire

4°) Personnel communal – Modification du tableau des emplois permanents

5°) Personnel communal – Organisation du temps de travail - Délibération relative à la mise en place de la journée de travail avec horaires variables pour les agents des services administratifs

6°) Personnel communal – Régime indemnitaire : Modification d’abattement et de suspension en cas d’absences

7°) Ecole Municipale de danse – Droits d’inscription

8°) Ecole municipale de musique – Droits d’inscription et de mise à disposition d’instruments

9°) Piscine Maurice Thorez – Droits d’entrée

10°) Approbation de l’autorisation de travaux sur foncier communal au profit de la Communauté d’Agglomération de Porte du Hainaut pour la réalisation de la 2ème phase des travaux de requalification des espaces publics du projet de renouvellement urbain Schneider dans le cadre de l’Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier

11°) Maintien du Bureau de Police Nationale au 27 bis Place Gambetta – Approbation du bail de location à usage de bureaux au profit de l’Etat

12°) Fin de la convention opérationnelle de portage foncier « Liaison piétonne – Ruelle Gambetta » passée avec l’Etablissement Public Foncier de Hauts de France (EPF) – Acquisition du foncier

13°) ZAC de la Résidence du Collège- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord dans le cadre des Projets Territoriaux Structurants (PTS) à enjeu territorial 2025

14°) Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – Rénovation de l’éclairage public en leds 1ère phase

15°) Modalités de participation aux séjours scolaires organisés par les écoles élémentaires

16°) Subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires des écoles élémentaires

17°) Subventions aux associations locales et régionales (2) – Année 2025

18°) Subventions aux associations escaudinoises - Versement du solde - Année 2025

19°) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale d’Escaudain - Année 2025

20°) Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation

21°) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations