Publié le 08/07/2026 - écrit par Mairie d'Escaudain

Délibération n°01/06/2026 à 20/06/2026

Ordre du jour Conseil Municipal du 23 juin 2026

Ordre du jour Conseil Municipal du 23 juin 2026 - écrit par Mairie d'Escaudain

Fichier comprenant 1 page, Conseil Municipal du 23 juin 2026

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Taille: 113.22 Ko Extension: pdf Publié le 08 Juil. 2026

01°) Adoption du procès-verbal de la réunion du 29 avril 2026

02°) Installation de M. BENAMARA Ali, Conseiller Municipal

03°) Règlement intérieur du Conseil Municipal

04°) Personnel communal – Modification du tableau des emplois permanents

5°) Personnel communal – Modification du tableau des emplois non permanents

6°) Personnel communal – Adhésion à la mission optionnelle « Conseil et assistance chômage » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59)

7°) Personnel communal – Organisation du temps de travail - Modification du règlement relatif à la mise en place de la journée de travail avec horaires variables pour les agents des services administratifs

08°) Création d’un Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)

09°) Reprise des concessions en état d’abandon

10°) Approbation de la convention de servitudes pour les ouvrages souterrains sur une parcelle publique – Parcelle cadastrée section BD n°888 rue de Ruhla (lieu-dit chemin de Mastaing) à passer avec ENEDIS

11°) Dénomination du Centre Communal d’Action Sociale

12°) Dénomination de la placette Cité Schneider

13°) Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – création d’un cheminement piéton éclairé en leds pour les associations de Tennis et d’Athlétisme au complexe sportif municipal Francis Chevalier

14°) Convention avec l’association La salade de Pattes pour la réalisation d’une campagne d’identification et de stérilisation des chats errants sur la Commune

15°) Règlement général du complexe sportif Francis CHEVALIER - Modification

16°) Résidence du Collège – Dénomination des 3 voies, 3 impasses et 3 allées du projet et Numérotation

17°) Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école Paul Langevin

18°) Subventions aux associations Escaudinoises - Versement du solde - Année 2026

19°) Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation

20°) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations