Publié le 26 Avril 2024 | Ecrit par Mairie d'Escaudain

Délibérations n° 01/02/2024 à 22/04/2024

00. ordre du jour du conseil municipal du 11 avril 2024

Téléchargement
Taille: 617.12 Ko Extension: pdf

  1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 5 mars 2024
  2. Installation de Monsieur ADIMI Karim, Conseiller Municipal
  3. Constitution des commissions municipales - Modification
  4. Compte de gestion 2023 - Approbation
  5. Compte administratif 2023 - Approbation
  6. Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune en 2023
  7. Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023
  8. Budget primitif 2024 - Approbation
  9. Vote des taux 2024 des trois taxes locales
  10. Personnel communal - Tableau des emplois permanents
  11. Personnel communal - Modification des conditions de versement de l'Indemnité Complémentaire pour Election
  12. Personnel communal - Délibération donnant mandat au CDG du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires
  13. Dénomination du stade municipal
  14. Dénomination du terrain d'honneur de football
  15. Convention avec l'association 30 Millions d'Amis pour la réalisation de campagnes d'identification et de stérilisation des chats errants sur la commune
  16. Convention avec l'association LIBERTY CATS pour la réalisation de campagnes d'identification et de stérilisation des chats errants sur la commune
  17. Convention entre la ville d'Escaudain et l'association "Arts en mouvement en Ostrevent" - Approbation
  18. Travaux de sécurité Pironi - Sollicitation du Fonds de Concours de la CAPH
  19. Subventions exceptionnelles aux coopératives des écoles élémentaires
  20. Subvention aux coopératives scolaires - Année 2024
  21. Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation
  22. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations