Publié le 23/04/2025, écrit par Mairie d'Escaudain

Délibérations n°01/03/2025 au 20/03/2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 avril 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 avril 2025 - publié le 23/04/2025 écrit par Mairie d'Escaudain

Fichier comprenant 2 pages, Conseil Municipal du 08/04/2025

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Taille: 113.45 Ko Extension: pdf Publié le 23 Avr. 2025

01. Adoption du procès-verbal de la réunion du 4 mars 2025

02. Compte Financier Unique 2024 – Approbation

03. Bilan des opérations immobilières réalisées par la Commune en 2024

04. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024

05. Budget Primitif 2025 – Approbation

06. Vote des taux 2025 des trois taxes locales

07. Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire – Aliénation de gré à gré de biens mobiliers

08. Contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne - approbation de l’adhésion au service avec la société AGORA STORE

09. Personnel communal – Présentation du Rapport Social Unique 2023

10. Vente de la parcelle cadastrée section AM n°175 située rue Marcel Sembat à Madame Virginie BRACQ et Monsieur Christophe BIGOTTE

11. Garages Schneider – garage n°15 C rue de Cambrai – Approbation du protocole d’accord transactionnel à passer avec Monsieur Mohamed FARID- Autorisation de signature

12. Garages Schneider – garage n°15 A rue de Cambrai – Approbation du protocole d’accord transactionnel à passer avec Madame Lyakoute BENGHANEM- Autorisation de signature

13. Garages Schneider – garage n°15 E rue de Cambrai – Approbation du protocole d’accord transactionnel à passer avec Monsieur Lahcen BAKHLAS- Autorisation de signature

14. Garages Schneider – garage n°9003 rue de Cambrai – Approbation du protocole d’accord transactionnel à passer avec Monsieur Mokhtari BOUHARFA- Autorisation de signature

15. Garages Schneider – garage n°15 D rue de Cambrai – Approbation du protocole d’accord transactionnel à passer avec Monsieur Mbarek CHANOUF- Autorisation de signature

16. Subvention aux coopératives scolaires - Année 2025

17. Programmation 2025 Contrat de ville Quartiers 2030

18. Transfert de la compétence réseau de chaleur ou de froid, au profit de la Communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut

19. Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation

20. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations