Publié le 23/04/2026, écrit par Mairie d'Escaudain

Délibération n°01/03/2026 à 18/03/2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 2 Avril 2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 2 Avril 2026 - publié le 23/04/2026, écrit par Mairie d'Escaudain

Fichier comprenant 1 page, Conseil Municipal du 02/04/2026

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1°) Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 mars 2026

2°) Admission en non-valeur des créances irrécouvrables : fixation du montant maximal

3°) Adoption du règlement budgétaire et financier en M57

4°) Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire

5°) Personnel communal – Modification du tableau des emplois permanents

6°) Constitution des commissions municipales

7°) Représentation du conseil municipal aux conseils d’écoles

8°) Représentation du Conseil Municipal au Comité de gestion du Cercle Laïque socio-culturel Jacques Brel

9°) Conseil d’Administration du Collège Félicien Joly – Désignation des représentants de la Commune

10°) Constitution de la Commission d’Appel d’Offres

11°) Centre Communal d’Action Sociale – Fixation du nombre et désignation des membres du Conseil Municipal

12°) Désignation du correspondant de défense et de sécurité civiles

13°) Désignation du correspondant sécurité routière

14°) Syndicat Intercommunal d’Assainissement et d’Evacuation des Eaux Pluviales de Denain, Escaudain, Lourches, Wavrechain-sous-Denain, Haulchin (partie) et Hélesmes - Désignation des délégués

15°) Syndicat Intercommunal de Distribution d’Energie Electrique et de Gaz dans l’Arrondissement de Valenciennes - Désignation des délégués

16°) Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux – Fixation des taux

17°) Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation

18°) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations