Conseil Municipal du 9 Mars 2023
Conseil Municipal du 28 Février 2023
Ordre du jour du 22 Février 2023 : Délibérations n° 01/01/2023 à 25/01/2023
- 01. Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 Décembre 2022
- 02. Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 Décembre 2022
- 03. Réalisation de la ZAC "résidence du Collège à Escaudain"
- 04. Réalisation de la ZAC "résidence du Collège à Escaudaiin" - Approbation du programme des équipements publics
- 05. Budget 2023 - Rapport d'Orientations Budgétaires
- 06. Personnel communal - Compte Epargne Temps - Modification du règlement
- 07. Personnel communal - Compte personnel de formation - Règlement
- 08. Personnel communal - Modification du tableau des emplois permanents
- 09. Personnel communal - Modification du tableau des emplois non permanents
- 10. Convention d'adhésion au dispositif de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du Centre de Gestion du Nord
- 11. Convention d'adhésion aux services de prévention du Centre de Gestion du Nord
- 12. Convention de mise à disposition des salles de sports "Didier Pironi" et "Salvador Allende" au profit du Collège Félicien Joly
- 13. Réfection en synthétique du terrain d'honneur du Stade Municipal - Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local - Réaffectation du solde de l'enveloppe 2014-2020
- 14. Réfection du terrain honneur en synthétique (infrastructures sportives et éclairage sportif) - Demande de subvention auprès de la Ligue de Football Amateur (LFA) dans le cadre du Fonds d'Aide au Football Amateur
- 15. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord dans le cadre des PTS (Projets Territoriaux Structurants) à enjeu territorial 2023/2024 et du bonus "Nord Durable" - Construction de 4 nouvelles classes, 1 sanitaire et 1 restaurant satellite au groupe scolaire Marcel Cachin
- 16. Acquisition de la parcelle cadastrée section BA n° 903 située rue Louis Auguste Blanqui auprès des consorts KRALOWITCH
- 17. Constat de désaffectation et déclassement du domaine public d'une parcelle de 22 m2 cadastrée section BD n° 1063 située allée des Tilleuls - Cession de la parcelle BD n° 1063 à Mr et Mme SMIRNE Christophe
- 18. Remise en service de la canalisation de transport de gaz GAZONOR LOURCHES - HORNAING - Approbation de la convention de servitude
- 19. Programmation Politique de la Ville - Année 2023
- 20. Allocations aux familles escaudinoises pour les voyages scolaires - Modifications
- 21. Subventions aux associations escaudinoises - Acompte 2023
- 21. Annexe - Subventions aux associations escaudinoises
- 22. Subvention à l'association "Grand Prix de DENAIN"
- 23. Subvention aux associations locales (1) - Année 2023
- 23. Annexe - Subventions aux associations locales
- 24. Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation
- 25. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations