Publié le 12/12/2025, écrit par Mairie d'Escaudain

Délibération n°01/06/2025 à 15/06/2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 décembre 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 décembre 2025 - publié par Mairie d'Escaudain

Fichier comprenant 1 page, Conseil Municipal du 09/12/2025

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1°) Adoption du procès-verbal de la réunion du 14 Octobre 2025

2°) Budget 2025  – Décision modificative n°2

3°) Budget 2026 – Ouverture de crédits d’investissement par anticipation

4°) Personnel communal – Modification de la participation financière de la Commune à la Protection Sociale complémentaire des agents dans le cadre d’une procédure de labellisation – Risque santé

5°) Personnel communal – Modification du tableau des emplois permanents

6°) Location de la salle de la Jeunesse et de la salle Roger Salengro – Tarification et conditions de remboursement

7°) Location de garages communaux - Tarif 2025

8°) Elections municipales de mars 2026 – Organisation des opérations de mise sous pli- Modalités de recrutement et de rémunération du personnel

9°) Approbation de la convention de gestion du schéma des itinéraires doux communautaire

10°) Approbation de la convention de mise à disposition des salles de sports « Didier Pironi » et « Salvador Allende » au profit du Collège Félicien Joly

11°) Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois

12°) Subvention exceptionnelle à l’association « La Ligue contre le cancer » dans le cadre de la campagne de sensibilisation « Octobre rose 2025 »

13°) Sorties culturelles et financement de spectacles dans les écoles – Subventions aux coopératives scolaires

14°) Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation

15°) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations