Publié le 14 Juin 2024|Ecrit par Mairie d'Escaudain| Délibérations n° 01/03/2024 à 20/03/2024

00._ordre_du_jour_du_conseil_municipal_du_4_juin_2024.pdf

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01. Adoption du procès-verbal de la réunion du 11 Avril 2024

02. Personnel communal - Modification du tableau des emplois permanents

03. Restauration scolaire - Tarification des repas

04. Pause méridienne - Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire

05. Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Tarification des séjours accessoires

06. Approbation de la convention de mise à disposition des salles de sports "Didier Pironi" et "Salvador Allende" au profit du Collège Félicien Joly

07.Convention générale entre la ville d'Escaudain et l'association "Union sportive Escaudain Football" - Approbation

08. Convention de mise à disposition du terrain de football "Michel DOMANIECKI" et de ses équipements entre la Ville d'Escaudain, la Ligue de Football des Hauts de France et le district Escaut de Football - Approbation

09. Maison de santé pluridisciplinaire (MSP) - Approbation de l'avenant n° 2 au bail de location

10. Requalification urbaine du quartier Schneider dans le cadre de l'engagement pour le renouveau du Bassin Minier - Accord pour  le projet de démolition des logements situés au 26 et 28 rue de Senelle

11. Adaptation de règles de procédure interne relatives à la passation des marchés publics

12. Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil

13. Marché de services liés à l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau des bâtiments communaux de la Ville d'Escaudain

14. Demande de subvention dans le cadre du programme "5000 terrains de sports" auprès de l'Agence Nationale du Sport - Aménagement d'un parcours sportif à l'école Schneider

15. Subvention au Centre Communal d'Action Sociale d'Escaudain - Année 2024 - Solde

16. Subventions aux écoles participant à l'UFOLEP/USEP - Année 2024

17. Subventions aux associations escaudinoises - Versement du solde - Année 2024

18. Subvention aux associations locales et régionales (1) - Année 2024

19. Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation

20. Compte -rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations