Publié le jeudi 5 octobre 2023 | Écrit par Mairie d'Escaudain

00 - Ordre du jour reunion 3 octobre 2023.pdf

Délibérations n° 01/06/2023 à n° 11/06/2023

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Liste des documents

01. Adoption du procès-verbal de la réunion du 26 Juin 2023

02. Budget 2023 - Décision modificative n° 1

03. Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre de Vacances "Les Grangettes" - Demande de dissolution

04. Dépôt dans le caveau communal - Fixation du droit à compter du 1er Janvier 2024

05. Approbation de la convention relative à la mise à disposition de terrains municipaux au profit de la CAPH pour la réalisation des travaux de requalification des espaces publics du projet de renouvellement urbain Schneider dans le cadre de l'Engagement

06. Marché d'assurances de la Ville - Contrat dommages aux biens

07. Aménagements ludiques de l'Espace Gilbert DHENAIN

08. Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l'école Paul Schneider

09. Licences d'entrepreneur de spectacles - Renouvellement

10. Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation.pdf

11. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations