Publié le 14/10/2025, écrit par Mairie d'Escaudain

Délibération n°01/05/2025 à 31/05/2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 octobre 2025

Ordre du jour CM du 14 octobre 2025 - Publié le 14/10/2025, écrit par Mairie d'Escaudain

Fichier comprenant 2 pages, Conseil Municipal du 14/10/2025

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01. Adoption du procès-verbal de la réunion du 24 Juin 2025

02. Installation de Mme ARROMAN Alexandra, Conseillère Municipale

03. Désignation du « correspondant sécurité routière »

04. Désignation du « correspondant de défense et de sécurité civiles »

05. Constitution des Commissions Municipales - Modification (2)

06. Budget 2025 – Modification affection du résultat 2024 suite à dissolution du syndicat des Grangettes

07. Budget 2025  – Décision modificative n°1

08. Budget 2025 – Réalisation d’un emprunt

09. Admission en non-valeur de titres de recettes

10. Cimetière communal – Tarif des concessions de terrains, de caves-urnes et de cases de columbarium

11. Approbation de la convention de mise à disposition des salles de sports « Didier Pironi » et « Salvador Allende » au profit du Collège Félicien Joly

12. 27 rue Victor Hugo, cadastré section BA n°543 – Succession vacante depuis plus de 30 ans- Incorporation de plein droit dans le domaine privé communal

13. Vente de l’immeuble sis 65 rue Georges Danton (cadastré section BH n°372) à Madame et Monsieur LAVIEVILLE Jérôme

14. Acquisition de la parcelle cadastrée section BD n°916 située rue Félicien Joly auprès de la SCI SYJENIE

15. Acquisition des parcelles cadastrées section BA n°s 894, 241 et 253 situées ruelle Gambetta auprès de Madame et Monsieur Éric SPECQ

16. Marché de travaux de rénovation de l’éclairage public de la commune.

17. Concession d’Aménagement de la Résidence du Collège – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2024

18. Zone d’Aménagement Concerté Résidence du Collège-  approbation de la convention d’octroi de subventions Fonds d’Intervention Foncière

19. Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – Remplacement de menuiseries au Centre Culturel

20. Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – Installation d’un pare-ballon au terrain de football situé au Complexe sportif Francis CHEVALIER

21. Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – Remplacement du revêtement de sol Salle des Sports Allende par un parquet en bois de hêtre

22. Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – Aménagement d’un parvis devant le Centre Communal d’Action Sociale

23. Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – Création d’une zone de lancer mixte poids et Javelot au Complexe sportif Francis CHEVALIER

24. Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – Travaux de rénovation de l’ensemble de l’éclairage de la Salle Allende - passage en led

25. Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – Rénovation du réseau électrique et installation d’une baie informatique et téléphonique au Centre Communal d’Action Sociale

26. Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – Travaux de mise en conformité de la main courante du terrain d’honneur de football

27. Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – Travaux de sécurisation du stand de tir à l’arc au Complexe sportif Francis CHEVALIER

28. Demande de dotation d’Investissement des Communes en Politique de la Ville – Réfection de la toiture du Musée

29. Ouverture dominicale du magasin ALDI pour l’année 2026

30. Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation

31. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations