Publié le 19/12/2024, écrit par Mairie d'Escaudain
Délibérations n°01_06_2024 à 27_06_2024
- 01. Adoption du procès-verbal de la réunion du 1er Octobre 2024
- 02. Budget 2025 – Ouverture de crédits d’investissement
- 03. Correction sur exercices antérieurs - amortissements
- 04. Accord-cadre à bons de commande de fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale
- 05. Personnel communal - Délibération instaurant une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le cdg 59
- 06. Personnel communal - Retrait de la délibération n° 03/05/2024 du 01/10/2024 relative à l'IFSE régie
- 07. Personnel communal – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Modification de certains critères et groupes de fonctions liés aux fonctions de l’Indemnité de Fonctions de Sujétions et d’Expertise (I.F.S.E)
- 08. Personnel communal - Délibération portant approbation de la charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelles
- 09. Personnel communal - Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi - (Cas où l’emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l’article L.332-8-2° du code général de la Fonction Publique)
- 10. Personnel communal - Délibération d’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59, pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028
- 11. Délibération autorisant la signature de la convention relative à l'intervention d'accompagnement d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne
- 12. Cimetière communal – Tarif des concessions de terrains, de caves-urnes et de cases de columbarium
- 13. Modification de la carte scolaire
- 14. Location de la salle de la Jeunesse et de la salle Roger Salengro – Tarification et conditions de remboursement
- 15. Location de garages communaux - Tarif 2025
- 16. Piscine Maurice Thorez – Mise à disposition de créneaux pour les agents de Police Nationale
- 17. Approbation d’un bail de chasse communal à passer avec l’association de chasse : « La Diane Saint Hubert »
- 18. Approbation d’un bail de chasse communal à passer avec l’association de chasse : « Saint Hubert Section Escaudain »
- 19. Marché de Prestations de Services d’Assurances – Groupement de commande CCAS et Commune d’Escaudain - Autorisation au Maire de signer
- 20. Travaux de réhabilitation et d’extension des écoles maternelle et élémentaire Marcel Cachin – Sollicitation de la Communauté d’Agglomération de la Porte du Hainaut pour l’attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l’investissement local
- 21. Modalités de prise en charge des séjours scolaires
- 22. Subvention séjour scolaire – École Victor Hugo
- 23. Subvention de fonctionnement à l’association « Cercle Philatélique Escaudinois » - Acompte sur l’année 2025
- 24. Sorties culturelles et financement de spectacles dans les écoles – Subventions aux coopératives scolaires
- 25. Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation
- 26. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations
- 27. Motion de soutien aux salariés de ARCELOR MITTAL menacés de licenciement