Publié le 10/02/2026, écrit par Mairie d'Escaudain

Délibération n°01/01/2026 à 17/01/2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 Février 2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 Février 2026 - Publié le 10/02/2026, écrit par Mairie d'Escaudain

Fichier comprenant 2 page, Conseil Municipal du 10/02/2026

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Taille: 118.82 Ko Extension: pdf Publié le 17 Fév. 2026

01°) Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 Décembre 2025

02°) Installation de Monsieur ZECCHIN Pascal, Conseiller Municipal

03°) Personnel communal – Présentation du Rapport Social Unique 2024

04°) Adaptation des règles de procédure interne relatives à la passation des marchés publics

05°) Piscine Maurice Thorez – Droits d’entrée

06°) Allocations scolaires – Barème 2026

7°) Piscine Maurice Thorez – Convention d’accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires au sein de la piscine Maurice Thorez pour la période Septembre 2026 - Juillet 2029

08°)  Rue des Moissons (2ème tranche) – Rétrocession des voies, du réseau d’éclairage public et des espaces communs – Classement des voiries et des espaces communs dans le domaine public communal

09°) Acquisition de la parcelle cadastrée section BA n°1020 située rue Louis Auguste Blanqui auprès de Monsieur Bertrand LECLERCQ

10°) 27 rue Victor Hugo, parcelle cadastrée section BA n°543 - Retrait de la délibération en date du 14 Octobre 2025 portant incorporation de plein droit de la parcelle dans le domaine communal

11°) Concession d’aménagement « Résidence du collège » Renouvellement de l’Agrément de la Commune pour la cession des parcelles par Nord Sem à l’aménageur NEXITY

12°) Bail de location du garage n°4 sis 1rue Pierre Degeyter à Madame DELOEIL Laurence

13°) Approbation de la convention de mise à disposition de terrains municipaux au profit de la SARL « LES JARDINS D’ADELE » pour la réalisation de travaux de voirie et réseaux divers dans le cadre du permis d’aménager PA n°059 205 22 C 0022

14°) Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Programme 2026 Demande de subvention – Isolation et réaménagement du 1er étage de la Mairie

15°) Subventions aux associations locales et régionales (1) – Année 2026

16°) Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation

17°) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations